1. Définition

 

Données Personnelles : Désigne les informations personnelles que l'Utilisateur a enregistrées lors de son inscription aux serices proposés par La Caravane RP et/ou fournies dans le cadre de l'utilisation des services.

Droits de Propriété intellectuelle : Désignent les marques, les noms de domaine, les droits d'auteur, les copyrights, les dessins, les brevets, les droits sur les Bases de Données ou tout autres droits de propriété intellectuelle exploités par La Caravane RP est nécessaires à ses activités de prestataire de services.

Lien Hypertexte : Désigne le systéme de référencement matérialisé par un mot, une icône ou un logo qui permet pas un clic de souris de passer d'un site web à la page d'un autre site web.

Services : Désigne l'esemble des services, offerts par La Caravane RP aux utilisateurs par l'intermédiare d'un site web (www.lacaravanerp.wix.com) ainsi que de ses serveurs de jeux Garry's Mod.

Site Web : Désigne le site internet mis à la disposition du public et des utilisateurs
 

Utilisateur : Désigne la personne physique utilisant les services offert par La Caravane RP

 

Compte : Désigne les données qui repésentent l'utilisateu sur les services (Pseudonyme, l'inventaire, le mot de passe, ...)

Contenu : Désigne l'ensemble des donées ( textes, images, audio, vidéo, construction sur les serveurs) publiés par La Caravane RP et/ou présentent sur l'un des services.

2. Objet

Les présentes Condition Générales de Vente ont pour objet de définir les termes et conditions dans lesquelles La Caravane RP vend et livre des produits (bien immatériels) aux utilisateurs. Tout achat d'un produit sur l'un de nos services se fera dans le respect des présentes Conditions Générales de Vente

3. Acceptation des présentes conditions générales de vente

L'utilisateur déclare avoir pris connaissance et avoir accepté expressément et de manière inconditionnelles les présentes Conditions Générales de Vente en vigueur au jour de l'accés à sa boutique et à la souscription aux Services offerts par La Caravane RP.
La Caravane RP se réserve le droit de modifier tout ou parie et à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente. Il appartient en conséquence à l'utilisateur de se référer régulièrement à sa dernière version des Conditons Générales de Vente disponible en permanence sur le site web de La Caravane RP. Tout usage des Services après modifications des Conditions Générales de Vente, vaut acceptation pure et simple par l'Utilisateur des nouvelles Conditions Générales de Vente.

4. Produits

Les caractéristiques des produits et services proposés à la vente sont présentées sur notre boutique.
 

5. Les prix

Les prix de nos articles sont indiqués sur la boutique au moment du paiement.

 

6. Commande

Toute commande calidée par un clic ainsi que la saisie de données sur pages écrans successives, la saisie de votre numéro de carte bancaire et sa date d'expiration sur les sites de paiement sécurisé : Paysafecard, Youpass et Paypal constituent une acceptation irrévocable des Conditions Générales de Vente ainsi que du paiment et validera votre transaction. Les données enregistrées par La Caravane RP constituent la preuve de l'ensemble des transaction. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions finacières.
 

7. Paiement

Le paiement s'effectue en ligne par le biais des services Paysafecard, Youpass et Paypal.

 

8. Frais d'éxpédition

 

Vous n'avez aucun frais d'éxpédition à payer car le produit est un bien immatériel.

 

9. Livraison

 

La livraison est effectué lorsque le service de paiment utilisé nous indique que votre paiement a été validé. Cette durée est inférieur à 24h avec Paysafecard, Youpass et Paypal car une validation manuelle est nécessaires.

 

10. Droit applicable

 

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du contrat est la langue frannçaise. Tout litige survenu dans le cadre de l'application ou de l'interprération du présent contrat sera soumis aux tribunaux français compétents.

 

11. Modalités de remboursement et des échanges

 

La Caravane RP livre ses produits irrévocables non-réelles, nous ne publions pas de remboursements, ni d'échange après la livraison du produit.

 

12. Mineurs

 

Si vous êtes mineurs (Agé de moisn de 18 ans) vous devez demander l'accord parental avant de procéder à un achat.

13. Droit de rétractation

 

Par dérogation à l'article L.121-20-2 du Code Français de la Consommation, le Client n'as plus de droit de rétractation à compter de la date et heure de fournitue de service.

 

Par dérogation à l'article L.121-20-1 du Code Français de la Consommation, le client à un droit de rétractation de sept jours, si le service n'as pas encore été livré. Ce droit de rétractation s'effectue par message à l'adresse email lacaravanerp@gmail.com et donne droit pour le client au remboursement des sommes déjà versées par lui dans un délai de trente jours à compter de la réception de l'avis. Toutes demande de rétractation qui ne rspecterait pas le délai légal ou ne fournirait pas assez d'informations ne sera pas prise en considération.

 

- Le Staff de La Caravane RP-